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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE
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CULTURE MIEL LA TERRE, LES HOMMES, LE MIEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CULTURE MIEL LA TERRE, LES HOMMES, LE MIEL
SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4124378
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2024
CULTURE MIEL LA TERRE, LES HOMMES, LE MIEL de SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE

Présentation de la marque CULTURE MIEL LA TERRE, LES HOMMES, LE MIEL

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULTURE MIEL LA TERRE, LES HOMMES, LE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE domicilié(e) Zone d'Activités, 81, rue de la Baraudière - 45700 - Villemandeur - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 291 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque CULTURE MIEL LA TERRE, LES HOMMES, LE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE MIEL LA TERRE, LES HOMMES, LE MIEL arrivera à expiration en date du 9 octobre 2024.

SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : MIELS VILLENEUVE , L ABEILLE ROYALE , L ABEILLE DELICIEUSE , APIMIEL , L'ABEILLE LABORIEUSE , LE RUCHER GOURMAND , Nonnette de Sologne , DIET APIS , L'ABEILLE ROYALE , LE RUCHER


SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE, Société Anonyme - Zone d'Activités, 81, rue de la Baraudière - 45700 - Villemandeur - France - SIREN 343291514


CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687357 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Savons et cosmétiques au miel ;

Pollen préparé pour l'alimentation, confitures, compotes, conserves de fruits, gelées de fruits ;

Miels, gelées royale, préparations alimentaires à base de miel et de gelée royale, biscuits au miel, notamment pains d'épice, nonnettes, gaufres, spéculoos et madeleines, confiseries au miel, notamment bonbons, guimauve et nougat ; bonbons.